BERNARD MICHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 501 776 496, BERNARD MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 T rue Charles le Bastard, 29120 Pont-l'Abbe. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD MICHAEL
INSEE- Dénomination
- BERNARD MICHAEL
- SIREN
- 501 776 496
- SIRET (siège)
- 501 776 496 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80501776496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 776 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 19 décembre 2007
- Siège social
- 9 T RUE CHARLES LE BASTARD, 29120, PONT-L'ABBE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD MICHAEL
Débits de boissons
Finances de BERNARD MICHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD MICHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD MICHAEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 29120 PONT-L'ABBESiègeFermé
501 776 496 00017 · ouvert le 19 décembre 2007 · NAF 5630Z
- 29140 SAINT-YVIFermé
501 776 496 00025 · ouvert le 13 juin 2010 · NAF 5610A
Documents juridiques de BERNARD MICHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD MICHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD MICHAEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHAEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 21 janvier 2011. Clôturée le 21 février 2014 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 21 février 2014 · publié le 03 mai 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 janvier 2011 · publié le 02 août 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 Janvier 2011 désignant liquidateur La Selarl MB Associés, Représentée Par Me Corre 6, rue Saint-Marc - 29000 Quimper . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de BERNARD MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD MICHAEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 février 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 janvier 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 Janvier 2011 désignant liquidateur La Selarl MB Associés, Représentée Par Me Corre 6, rue Saint-Marc - 29000 Quimper . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Début d'activité : 2007-12-19
- création
Date d'effet : 19 décembre 2007
Questions fréquentes sur BERNARD MICHAEL
Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHAEL ?
Le numéro SIREN de BERNARD MICHAEL est 501 776 496. Le SIRET de son siège social est 501 776 496 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80501776496.
Où se situe le siège social de BERNARD MICHAEL ?
Le siège social de BERNARD MICHAEL est situé 9 T rue Charles le Bastard, 29120 Pont-l'Abbe.
BERNARD MICHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD MICHAEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD MICHAEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 février 2014 pour insuffisance d'actif.
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