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BERNARD MICHEL

Active
Siren320 326 234Entrepreneur individuel71500 RATTECréée le 19 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2003, identifié par le SIREN 320 326 234. Elle est domiciliée 1290 Rte de Lons, 71500 Ratte. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
320 326 234
SIRET (siège)
320 326 234 00020
N° TVA intracommunautaire
FR05320326234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 326 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
19 septembre 2003
Siège social
1290 RTE DE LONS, 71500, RATTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Achat- restauration - vente de véhicules et matériels anciens et récupération - import-export de ces produits

Finances de BERNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71500 RATTESiègeActif

    320 326 234 00020 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4511Z

  • 71500 RATTEFermé

    320 326 234 00012 · ouvert le 24 avril 1979 · NAF 3832Z

Documents juridiques de BERNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-24 · Début d'activité : 2011-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2003

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 320 326 234. Le SIRET de son siège social est 320 326 234 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05320326234.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé 1290 Rte de Lons, 71500 Ratte.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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