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BERNARD MICHEL

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Siren353 446 313SARL30150 ROQUEMAURECréée le 15 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 446 313, BERNARD MICHEL est une SARL créée le 15 décembre 1989. Son siège social est situé 4 rue J J Rousseau, 30150 Roquemaure. L'entreprise déclare le code NAF 513N comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
353 446 313
SIRET (siège)
353 446 313 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38353446313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 446 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
513N
Date de création
15 décembre 1989
Siège social
4 RUE J J ROUSSEAU, 30150, ROQUEMAURE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BERNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30150 ROQUEMAURESiègeFermé

    353 446 313 00010 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 513N

Documents juridiques de BERNARD MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNARD MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1989

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 353 446 313. Le SIRET de son siège social est 353 446 313 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38353446313.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé 4 rue J J Rousseau, 30150 Roquemaure.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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