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BERNARD MICHEL

Active
Siren393 679 915Entrepreneur individuel21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 20 janvier 1994
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 679 915, BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 1994. Son siège social est situé 57 rue Felix Tisserand, 21700 Nuits-Saint-Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526D.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
393 679 915
SIRET (siège)
393 679 915 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58393679915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 679 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
20 janvier 1994
Siège social
57 RUE FELIX TISSERAND, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeFermé

    393 679 915 00016 · ouvert le 20 janvier 1994 · NAF 526D

Documents juridiques de BERNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 avril 2016 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 05 avril 2016 · publié le 13 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 5 avril 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1994

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 393 679 915. Le SIRET de son siège social est 393 679 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58393679915.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé 57 rue Felix Tisserand, 21700 Nuits-Saint-Georges.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 avril 2016 pour extinction du passif.

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