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BERNARD MICHEL

Fermée
Siren407 980 572Entrepreneur individuel12400 VABRES-L ABBAYERadiée le 31 octobre 2026

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 1990, identifié par le SIREN 407 980 572. Le siège social de l'entreprise se trouve Rayssac, 12400 Vabres-l Abbaye. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La radiation de BERNARD MICHEL date du 31 octobre 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
407 980 572
SIRET (siège)
407 980 572 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93407980572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 980 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 janvier 1990
Date de radiation
31 octobre 2026
Siège social
RAYSSAC, 12400, VABRES-L ABBAYE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de BERNARD MICHEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12400 VABRES-L ABBAYESiègeFermé

    407 980 572 00017 · ouvert le 06 janvier 1990 · NAF 6820B

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1990

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 407 980 572. Le SIRET de son siège social est 407 980 572 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93407980572.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé Rayssac, 12400 Vabres-l Abbaye.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Non, BERNARD MICHEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 octobre 2026.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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