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BERNARD MICHEL

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Siren793 019 365Entrepreneur individuel69250 NEUVILLE SUR SAONECréée le 15 mai 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 793 019 365, BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Source Camille, 69250 Neuville sur Saone. BERNARD MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
793 019 365
SIRET (siège)
793 019 365 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23793019365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 019 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 mai 2013
Siège social
CHE DE LA SOURCE CAMILLE, 69250, NEUVILLE SUR SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69250 NEUVILLE SUR SAONESiègeActif

    793 019 365 00014 · ouvert le 15 mai 2013 · NAF 0111Z

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2013

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 793 019 365. Le SIRET de son siège social est 793 019 365 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23793019365.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé Che de la Source Camille, 69250 Neuville sur Saone.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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