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BERNARD MICHEL

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Siren902 301 415Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 13 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 août 2021 sous le numéro SIREN 902 301 415. Son siège social est situé Salin de Giraud Mas les Marquises, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6619B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
902 301 415
SIRET (siège)
902 301 415 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44902301415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 301 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619B
Date de création
13 août 2021
Siège social
SALIN DE GIRAUD MAS LES MARQUISES, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Conseils en patrimoine et généalogie

Finances de BERNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    902 301 415 00011 · ouvert le 13 août 2021 · NAF 6619B

Documents juridiques de BERNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-13 · Début d'activité : 2021-08-13

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2021

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 902 301 415. Le SIRET de son siège social est 902 301 415 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44902301415.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé Salin de Giraud Mas les Marquises, 13104 Arles.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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