BERNARD MICHELE
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Enregistré sous le numéro SIREN 381 830 546, BERNARD MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Meunerie le Bois Joly d'Ardelay, 85500 Les Herbiers. BERNARD MICHELE relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de BERNARD MICHELE
INSEE- Dénomination
- BERNARD MICHELE
- SIREN
- 381 830 546
- SIRET (siège)
- 381 830 546 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR26381830546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 830 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 28 janvier 2011
- Siège social
- 9 RUE DE LA MEUNERIE LE BOIS JOLY D'ARDELAY, 85500, LES HERBIERS
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD MICHELE
Fabrication de vêtements de dessus
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Établissements de BERNARD MICHELE
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 85500 LES HERBIERSSiègeActif
381 830 546 00036 · ouvert le 04 mars 2007 · NAF 1413Z
- 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISFermé
381 830 546 00010 · NAF 511T
- 49100 ANGERSFermé
381 830 546 00028 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 182C
- 85500 LES HERBIERSFermé
381 830 546 00044 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 1413Z
- 44000 NANTESFermé
381 830 546 00051 · ouvert le 22 août 2011 · NAF 1413Z
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREFermé
381 830 546 00069 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 1413Z
Conformité de BERNARD MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2011
Marques déposées par BERNARD MICHELE
INPIBERNARD MICHELE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMissage B. CREATIONS HAUTE COUTURE
N° 3497486 · Déposée le 25 avril 2007 · Marque semi-figurative
Classe 25 · expirée le 25 avril 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BERNARD MICHELE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHELE ?
Le numéro SIREN de BERNARD MICHELE est 381 830 546. Le SIRET de son siège social est 381 830 546 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26381830546.
Où se situe le siège social de BERNARD MICHELE ?
Le siège social de BERNARD MICHELE est situé 9 rue de la Meunerie le Bois Joly d'Ardelay, 85500 Les Herbiers.
BERNARD MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHELE.
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