BERNARD MIREILLE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 409 099 868, BERNARD MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Rouge Croix, 88170 Sandaucourt. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD MIREILLE
INSEE- Dénomination
- BERNARD MIREILLE
- SIREN
- 409 099 868
- SIRET (siège)
- 409 099 868 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35409099868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 099 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 13 décembre 1988
- Siège social
- 12 RUE DE LA ROUGE CROIX, 88170, SANDAUCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD MIREILLE
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Établissements de BERNARD MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88170 SANDAUCOURTSiègeFermé
409 099 868 00013 · ouvert le 13 décembre 1988 · NAF 012A
Conformité de BERNARD MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 1988
Questions fréquentes sur BERNARD MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD MIREILLE ?
Le numéro SIREN de BERNARD MIREILLE est 409 099 868. Le SIRET de son siège social est 409 099 868 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35409099868.
Où se situe le siège social de BERNARD MIREILLE ?
Le siège social de BERNARD MIREILLE est situé 12 rue de la Rouge Croix, 88170 Sandaucourt.
BERNARD MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MIREILLE.
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