BERNARD MIREILLE

Active

Siren793 987 330Entrepreneur individuel30210 FOURNESCréée le 07 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 2013 sous le numéro SIREN 793 987 330. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Jallon, 30210 Fournes. Son activité principale relève du code NAF 7220Z.

Fiche d'identité de BERNARD MIREILLE

INSEE

Dénomination: BERNARD MIREILLE
SIREN: 793 987 330
SIRET (siège): 793 987 330 00016
N° TVA intracommunautaire: FR29793987330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 987 330
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7220Z
Date de création: 07 avril 2013
Siège social: MAS DE JALLON, 30210, FOURNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD MIREILLE

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Finances de BERNARD MIREILLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MIREILLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MIREILLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30210 FOURNESSiègeActif
793 987 330 00016 · ouvert le 07 avril 2013 · NAF 7220Z

Documents juridiques de BERNARD MIREILLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MIREILLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MIREILLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 avril 2013

Questions fréquentes sur BERNARD MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MIREILLE ?

Le numéro SIREN de BERNARD MIREILLE est 793 987 330. Le SIRET de son siège social est 793 987 330 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29793987330.

Où se situe le siège social de BERNARD MIREILLE ?

Le siège social de BERNARD MIREILLE est situé Mas de Jallon, 30210 Fournes.