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BERNARD MIREILLE

Active
Siren829 615 350Entrepreneur individuel43600 SAINTE-SIGOLENECréée le 15 mai 2017

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 829 615 350, BERNARD MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 2017. Elle est domiciliée 28 rue des Flacheres, 43600 Sainte-Sigolene. Son activité principale est fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de BERNARD MIREILLE

Dénomination
BERNARD MIREILLE
SIREN
829 615 350
SIRET (siège)
829 615 350 00024
N° TVA intracommunautaire
FR80829615350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 615 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
15 mai 2017
Siège social
28 RUE DES FLACHERES, 43600, SAINTE-SIGOLENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MIREILLE

FABRICATION D'OBJETS DECORATION ET DIVERS EN BOIS

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Établissements de BERNARD MIREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43600 SAINTE-SIGOLENESiègeActif

    829 615 350 00024 · ouvert le 25 juin 2024 · NAF 1629Z

  • 43120 MONISTROL-SUR-LOIREFermé

    829 615 350 00016 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 9524Z

Documents juridiques de BERNARD MIREILLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BERNARD MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD MIREILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2017

Questions fréquentes sur BERNARD MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MIREILLE ?

Le numéro SIREN de BERNARD MIREILLE est 829 615 350. Le SIRET de son siège social est 829 615 350 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80829615350.

Où se situe le siège social de BERNARD MIREILLE ?

Le siège social de BERNARD MIREILLE est situé 28 rue des Flacheres, 43600 Sainte-Sigolene.

BERNARD MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MIREILLE.

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