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BERNARD MORGANE

Active
Siren814 780 979Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 23 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD MORGANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2015, identifié par le SIREN 814 780 979. Son siège social est situé 18 rue de Fleurance, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BERNARD MORGANE

Dénomination
BERNARD MORGANE
SIREN
814 780 979
SIRET (siège)
814 780 979 00021
N° TVA intracommunautaire
FR82814780979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 780 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
23 novembre 2015
Siège social
18 RUE DE FLEURANCE, 31400, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MORGANE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BERNARD MORGANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MORGANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MORGANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    814 780 979 00021 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 9609Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    814 780 979 00013 · ouvert le 23 novembre 2015 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BERNARD MORGANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MORGANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MORGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MORGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MORGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MORGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MORGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur BERNARD MORGANE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MORGANE ?

Le numéro SIREN de BERNARD MORGANE est 814 780 979. Le SIRET de son siège social est 814 780 979 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82814780979.

Où se situe le siège social de BERNARD MORGANE ?

Le siège social de BERNARD MORGANE est situé 18 rue de Fleurance, 31400 Toulouse.

BERNARD MORGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MORGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MORGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MORGANE.

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