CheckersProcédures

BERNARD Moussa

Active
Siren981 601 669Entrepreneur individuel93190 Livry-GarganCréée le 16 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD Moussa est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2023, identifié par le SIREN 981 601 669. Son siège social est situé 38 AV d'Orléans, 93190 Livry-Gargan. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BERNARD Moussa

Dénomination
BERNARD Moussa
SIREN
981 601 669
SIRET (siège)
981 601 669 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61981601669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 601 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
16 novembre 2023
Siège social
38 AV d'Orléans, 93190, Livry-Gargan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD Moussa

TAXI PARISIEN

Finances de BERNARD Moussa

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD Moussa

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD Moussa

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93190 Livry-GarganSiègeActif

    981 601 669 00014 · ouvert le 13 juin 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BERNARD Moussa

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD Moussa

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD Moussa. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD Moussa

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Moussa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD Moussa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD Moussa

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2023

Questions fréquentes sur BERNARD Moussa

Quel est le numéro SIREN de BERNARD Moussa ?

Le numéro SIREN de BERNARD Moussa est 981 601 669. Le SIRET de son siège social est 981 601 669 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61981601669.

Où se situe le siège social de BERNARD Moussa ?

Le siège social de BERNARD Moussa est situé 38 AV d'Orléans, 93190 Livry-Gargan.

BERNARD Moussa est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD Moussa est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD Moussa est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Moussa.

Entreprises similaires

Même activité à Livry-Gargan

Entreprises transports de voyageurs par taxis

Toutes les entreprises avec le code NAF 4932Z

Transports de voyageurs par taxis à Livry-Gargan

Entreprises du même secteur à Livry-Gargan

Entreprises à Livry-Gargan

Toutes les entreprises à Livry-Gargan