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934 168 360

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Siren934 168 360Entrepreneur individuel Beaumont-les-NonainsCréée le 31 octobre 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 934 168 360

Dénomination
934 168 360
SIREN
934 168 360
SIRET (siège)
934 168 360 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07934168360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 168 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
31 octobre 2024
Siège social
Beaumont-les-Nonains
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 168 360

CONCEPTION ET REALISATION D'OBJETS ARTISANAUX EN COUTURE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 934 168 360

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 168 360

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Beaumont-les-NonainsSiègeActif

    934 168 360 00014 · ouvert le 09 octobre 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 934 168 360

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 168 360

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 168 360. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 168 360 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 168 360

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2024