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BERNARD PASCAL

Active
Siren410 377 949100026110 VENTEROLCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifiée par le SIREN 410 377 949. Son siège social est situé à Venterol (26110). Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
410 377 949
SIRET (siège)
410 377 949 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62410377949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 377 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
26110, VENTEROL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 VENTEROLSiègeActif

    410 377 949 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 410 377 949. Le SIRET de son siège social est 410 377 949 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62410377949.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 26110 Venterol.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.

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