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BERNARD PASCAL

Active
Siren417 598 265100040200 AUREILHANCréée le 02 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD PASCAL est une 1000 immatriculée le 2 février 1998 sous le numéro SIREN 417 598 265. Son siège social est situé 29 av Charritte, 40200 Aureilhan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
417 598 265
SIRET (siège)
417 598 265 00029
N° TVA intracommunautaire
FR37417598265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 598 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 février 1998
Siège social
29 AV CHARRITTE, 40200, AUREILHAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

Location de logements

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40200 AUREILHANSiègeActif

    417 598 265 00029 · ouvert le 18 juillet 2007 · NAF 6820A

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    417 598 265 00011 · ouvert le 02 février 1998 · NAF 672Z

  • 69290 CRAPONNEFermé

    417 598 265 00037 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1998

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 417 598 265. Le SIRET de son siège social est 417 598 265 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37417598265.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 29 av Charritte, 40200 Aureilhan.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.

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