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BERNARD PASCAL

Active
Siren422 675 140Entrepreneur individuel73190 SAINT-BALDOPHCréée le 11 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 675 140, BERNARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 689 Che des Grands Pres, 73190 Saint-Baldoph. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4776Z.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
422 675 140
SIRET (siège)
422 675 140 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13422675140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 675 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
11 avril 2022
Siège social
689 CHE DES GRANDS PRES, 73190, SAINT-BALDOPH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

Achat-revente de fleurs au détail; Embouteillage; Entretien des espaces verts.

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73190 SAINT-BALDOPHSiègeActif

    422 675 140 00020 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 4776Z

  • 73800 MYANSFermé

    422 675 140 00012 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 011D

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-01 · Début d'activité : 2022-02-15

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2022

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 422 675 140. Le SIRET de son siège social est 422 675 140 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13422675140.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 689 Che des Grands Pres, 73190 Saint-Baldoph.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.

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