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BERNARD PASCAL

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Siren488 578 881Entrepreneur individuel71700 TOURNUSCréée le 01 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 578 881, BERNARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2006. Elle est domiciliée 19 av Gambetta, 71700 Tournus. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
488 578 881
SIRET (siège)
488 578 881 00028
N° TVA intracommunautaire
FR16488578881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 578 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
01 février 2006
Siège social
19 AV GAMBETTA, 71700, TOURNUS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

Location de logements

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 71700 TOURNUSSiègeActif

    488 578 881 00028 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 6820A

  • 71240 Sennecey-le-GrandActif

    488 578 881 00044 · ouvert le 26 décembre 2025 · NAF 3511Z

  • 71700 TOURNUSFermé

    488 578 881 00010 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 5510Z

  • 71240 SENNECEY-LE-GRANDFermé

    488 578 881 00036 · ouvert le 25 décembre 2014 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-16 · Début d'activité : 2014-12-25

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2006

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 488 578 881. Le SIRET de son siège social est 488 578 881 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16488578881.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 19 av Gambetta, 71700 Tournus.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.

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