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BERNARD PASCAL

Active
Siren491 833 422Entrepreneur individuel83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 05 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 833 422. Elle est domiciliée 172 rue du Port Colore Di Mar 2b, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
491 833 422
SIRET (siège)
491 833 422 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07491833422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 833 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
05 septembre 2006
Siège social
172 RUE DU PORT COLORE DI MAR 2B, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    491 833 422 00026 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 7112B

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé

    491 833 422 00018 · ouvert le 05 septembre 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2006

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 491 833 422. Le SIRET de son siège social est 491 833 422 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07491833422.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 172 rue du Port Colore Di Mar 2b, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.

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