CheckersProcédures

BERNARD PASCAL

Active
Siren529 791 808Entrepreneur individuel62360 BaincthunCréée le 26 avril 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2024 sous le numéro SIREN 529 791 808. Son siège social est situé 12 B RUE de la Quesnoye, 62360 Baincthun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
529 791 808
SIRET (siège)
529 791 808 00056
N° TVA intracommunautaire
FR75529791808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 791 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
26 avril 2024
Siège social
12 B RUE de la Quesnoye, 62360, Baincthun
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

MENUISIER POSEUR INSTALLATEUR DE CUISINE

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 62360 BaincthunSiègeActif

    529 791 808 00056 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4332A

  • 83520 Roquebrune-sur-ArgensActif

    529 791 808 00064 · ouvert le 03 septembre 2026 · NAF 4332A

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2024

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 529 791 808. Le SIRET de son siège social est 529 791 808 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75529791808.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 12 B RUE de la Quesnoye, 62360 Baincthun.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.