CheckersProcédures

BERNARD PASCAL

Active
Siren790 381 388Entrepreneur individuel51380 VerzyCréée le 15 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 381 388, BERNARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE du Bassin, 51380 Verzy. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERNARD PASCAL

Dénomination
BERNARD PASCAL
SIREN
790 381 388
SIRET (siège)
790 381 388 00038
N° TVA intracommunautaire
FR31790381388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 381 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 décembre 2012
Siège social
4 RUE du Bassin, 51380, Verzy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCAL

Culture de la vigne

Finances de BERNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 51380 VerzySiègeActif

    790 381 388 00038 · ouvert le 15 décembre 2012 · NAF 0121Z

  • 51360 BEAUMONT-SUR-VESLEFermé

    790 381 388 00020 · ouvert le 15 mai 2016 · NAF 4799A

  • 51380 VERZYFermé

    790 381 388 00012 · ouvert le 15 décembre 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2012

Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 790 381 388. Le SIRET de son siège social est 790 381 388 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31790381388.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?

Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 4 RUE du Bassin, 51380 Verzy.

BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Verzy

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Verzy

Entreprises du même secteur à Verzy

Entreprises à Verzy

Toutes les entreprises à Verzy