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BERNARD PASCALE

Active
Siren349 277 525Entrepreneur individuel21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURCréée le 01 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 277 525, BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1988. Elle est domiciliée 14 rue Jacques Brel, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BERNARD PASCALE

Dénomination
BERNARD PASCALE
SIREN
349 277 525
SIRET (siège)
349 277 525 00037
N° TVA intracommunautaire
FR78349277525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 277 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 février 1988
Siège social
14 RUE JACQUES BREL, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCALE

Activité des médecins généralistes

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Finances de BERNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeActif

    349 277 525 00037 · ouvert le 11 octobre 2008 · NAF 8621Z

  • 21000 DIJONFermé

    349 277 525 00011 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 851C

  • 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURFermé

    349 277 525 00029 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BERNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1988

Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 349 277 525. Le SIRET de son siège social est 349 277 525 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78349277525.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?

Le siège social de BERNARD PASCALE est situé 14 rue Jacques Brel, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.

BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.

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