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BERNARD PASCALE

Active
Siren403 555 402Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 555 402. Elle est domiciliée 6 rue Jean Claude Cundier, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de BERNARD PASCALE

Dénomination
BERNARD PASCALE
SIREN
403 555 402
SIRET (siège)
403 555 402 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03403555402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 555 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
6 RUE JEAN CLAUDE CUNDIER, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCALE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BERNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    403 555 402 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8690D

Documents juridiques de BERNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 403 555 402. Le SIRET de son siège social est 403 555 402 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03403555402.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?

Le siège social de BERNARD PASCALE est situé 6 rue Jean Claude Cundier, 84000 Avignon.

BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.

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