BERNARD PASCALE
Active2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2010, identifié par le SIREN 515 094 159. Elle est domiciliée 108 av Francois Mitterrand les Jardins d'Alice, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent. Elle exerce une activité de fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique (code NAF 2319Z).
Fiche d'identité de BERNARD PASCALE
INSEE- Dénomination
- BERNARD PASCALE
- SIREN
- 515 094 159
- SIRET (siège)
- 515 094 159 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR30515094159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 094 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
- Date de création
- 23 septembre 2010
- Siège social
- 108 AV FRANCOIS MITTERRAND LES JARDINS D'ALICE, 27180, SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD PASCALE
FABRICATION DE PERLES D'ART EN VERRE CREATION FABRICATION DE BIJOUX
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Établissements de BERNARD PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27180 SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENTSiègeActif
515 094 159 00016 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 2319Z
Conformité de BERNARD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2010
Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?
Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 515 094 159. Le SIRET de son siège social est 515 094 159 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30515094159.
Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?
Le siège social de BERNARD PASCALE est situé 108 av Francois Mitterrand les Jardins d'Alice, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent.
BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.
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