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BERNARD PASCALE

Active
Siren517 643 722Entrepreneur individuel38170 SEYSSINET-PARISETCréée le 01 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 517 643 722, BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l’Ecole la Tour Sans Venin, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1419Z.

Fiche d'identité de BERNARD PASCALE

Dénomination
BERNARD PASCALE
SIREN
517 643 722
SIRET (siège)
517 643 722 00021
N° TVA intracommunautaire
FR75517643722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 643 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z
Date de création
01 juillet 2015
Siège social
RUE DE L’ECOLE LA TOUR SANS VENIN, 38170, SEYSSINET-PARISET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCALE

CREATION DE VETEMENTS EN LAINE COTON ET TISSUS ET VENTE SUR LES MARCHES ET SALONS

Finances de BERNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif

    517 643 722 00021 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 1419Z

  • 38170 SEYSSINET-PARISETFermé

    517 643 722 00013 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de BERNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-31

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2015

Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 517 643 722. Le SIRET de son siège social est 517 643 722 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75517643722.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?

Le siège social de BERNARD PASCALE est situé rue de l’Ecole la Tour Sans Venin, 38170 Seyssinet-Pariset.

BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.

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