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BERNARD PASCALE

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Siren813 231 453Entrepreneur individuel10390 CLEREYCréée le 23 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 813 231 453, BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 2015. Son siège social est situé 5 rue des Peupliers, 10390 Clerey. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD PASCALE

Dénomination
BERNARD PASCALE
SIREN
813 231 453
SIRET (siège)
813 231 453 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35813231453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 231 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
23 mars 2015
Siège social
5 RUE DES PEUPLIERS, 10390, CLEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCALE

Vente à domicile

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Finances de BERNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10390 CLEREYSiègeActif

    813 231 453 00016 · ouvert le 23 mars 2015 · NAF 4799A

Documents juridiques de BERNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2015

Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 813 231 453. Le SIRET de son siège social est 813 231 453 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35813231453.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?

Le siège social de BERNARD PASCALE est situé 5 rue des Peupliers, 10390 Clerey.

BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.

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