BERNARD PATRICE
ActiveBERNARD PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 516 216. Son siège social est situé Le Grivier, 26400 Grane. Son activité principale relève du code NAF 012G.
Fiche d'identité de BERNARD PATRICE
INSEE- Dénomination
- BERNARD PATRICE
- SIREN
- 393 516 216
- SIRET (siège)
- 393 516 216 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72393516216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 516 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012G
- Date de création
- 04 janvier 1994
- Siège social
- LE GRIVIER, 26400, GRANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD PATRICE
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Établissements de BERNARD PATRICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26400 GRANESiègeFermé
393 516 216 00016 · ouvert le 04 janvier 1994 · NAF 012G
Conformité de BERNARD PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1994
Questions fréquentes sur BERNARD PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PATRICE ?
Le numéro SIREN de BERNARD PATRICE est 393 516 216. Le SIRET de son siège social est 393 516 216 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72393516216.
Où se situe le siège social de BERNARD PATRICE ?
Le siège social de BERNARD PATRICE est situé Le Grivier, 26400 Grane.
BERNARD PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PATRICE.
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