BERNARD PATRICIA
Active4799A · Vente à domicile
BERNARD PATRICIA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 2014, identifié par le SIREN 802 787 754. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de la Russelee, 35510 Cesson-Sevigne. BERNARD PATRICIA relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BERNARD PATRICIA
INSEE- Dénomination
- BERNARD PATRICIA
- SIREN
- 802 787 754
- SIRET (siège)
- 802 787 754 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35802787754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 787 754
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 26 mai 2014
- Siège social
- 33 RUE DE LA RUSSELEE, 35510, CESSON-SEVIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD PATRICIA
Vente à domicile
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Établissements de BERNARD PATRICIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif
802 787 754 00018 · ouvert le 26 mai 2014 · NAF 4799A
Conformité de BERNARD PATRICIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD PATRICIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 2014
Questions fréquentes sur BERNARD PATRICIA
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PATRICIA ?
Le numéro SIREN de BERNARD PATRICIA est 802 787 754. Le SIRET de son siège social est 802 787 754 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35802787754.
Où se situe le siège social de BERNARD PATRICIA ?
Le siège social de BERNARD PATRICIA est situé 33 rue de la Russelee, 35510 Cesson-Sevigne.
BERNARD PATRICIA est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD PATRICIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD PATRICIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PATRICIA.
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