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BERNARD PATRICK

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Siren513 716 233Entrepreneur individuel01340 FOISSIATCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 716 233, BERNARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve La Berthiliere, 01340 Foissiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BERNARD PATRICK

Dénomination
BERNARD PATRICK
SIREN
513 716 233
SIRET (siège)
513 716 233 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04513716233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 716 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
LA BERTHILIERE, 01340, FOISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD PATRICK

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BERNARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 FOISSIATSiègeActif

    513 716 233 00012 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BERNARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur BERNARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BERNARD PATRICK est 513 716 233. Le SIRET de son siège social est 513 716 233 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04513716233.

Où se situe le siège social de BERNARD PATRICK ?

Le siège social de BERNARD PATRICK est situé La Berthiliere, 01340 Foissiat.

BERNARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PATRICK.

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