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BERNARD PATRICK

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Siren537 918 344Entrepreneur individuel63870 OrcinesCréée le 14 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 918 344, BERNARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE du Lilas du Clos, 63870 Orcines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de BERNARD PATRICK

Dénomination
BERNARD PATRICK
SIREN
537 918 344
SIRET (siège)
537 918 344 00020
N° TVA intracommunautaire
FR91537918344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 918 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
14 juin 2024
Siège social
5 RUE du Lilas du Clos, 63870, Orcines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD PATRICK

TERRASSEMENTS

Finances de BERNARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 OrcinesSiègeActif

    537 918 344 00020 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4312A

Documents juridiques de BERNARD PATRICK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BERNARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2024

Questions fréquentes sur BERNARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BERNARD PATRICK est 537 918 344. Le SIRET de son siège social est 537 918 344 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91537918344.

Où se situe le siège social de BERNARD PATRICK ?

Le siège social de BERNARD PATRICK est situé 5 RUE du Lilas du Clos, 63870 Orcines.

BERNARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PATRICK.

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