BERNARD PAULETTE

Active

Siren403 970 874Entrepreneur individuel12160 MANHACCréée le 01 décembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD PAULETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1993 sous le numéro SIREN 403 970 874. Elle est domiciliée Montbetou, 12160 Manhac. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD PAULETTE

INSEE

Dénomination: BERNARD PAULETTE
SIREN: 403 970 874
SIRET (siège): 403 970 874 00018
N° TVA intracommunautaire: FR66403970874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 970 874
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 décembre 1993
Siège social: MONTBETOU, 12160, MANHAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD PAULETTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD PAULETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PAULETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PAULETTE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

12160 MANHACSiègeFermé
403 970 874 00018 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 013Z

Documents juridiques de BERNARD PAULETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PAULETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PAULETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1993

Questions fréquentes sur BERNARD PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PAULETTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD PAULETTE est 403 970 874. Le SIRET de son siège social est 403 970 874 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66403970874.

Où se situe le siège social de BERNARD PAULETTE ?

Le siège social de BERNARD PAULETTE est situé Montbetou, 12160 Manhac.