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BERNARD PETERS

Active
Siren431 394 485Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 03 avril 2000

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BERNARD PETERS est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 394 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BERNARD PETERS

Dénomination
BERNARD PETERS
SIREN
431 394 485
SIRET (siège)
431 394 485 00020
N° TVA intracommunautaire
FR58431394485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 394 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 avril 2000
Siège social
32 RUE JEANNE D'ARC, 76000, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD PETERS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BERNARD PETERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    431 394 485 00020 · ouvert le 30 juin 2000 · NAF 9003A

  • 76000 ROUENFermé

    431 394 485 00012 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 923A

Conformité de BERNARD PETERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PETERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PETERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD PETERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2000

Marchés publics de BERNARD PETERS

2 marchés publics ont été notifiés à BERNARD PETERS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,3 M€.

  • CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL

    CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON · notifié le 26 janvier 2024 · Procédure adaptée · 4 ans

    646 k€Travaux
  • CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL

    CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON · notifié le 15 février 2023 · Procédure adaptée · 4 ans

    616 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BERNARD PETERS

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PETERS ?

Le numéro SIREN de BERNARD PETERS est 431 394 485. Le SIRET de son siège social est 431 394 485 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58431394485.

Où se situe le siège social de BERNARD PETERS ?

Le siège social de BERNARD PETERS est situé 32 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen.

BERNARD PETERS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PETERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PETERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PETERS.

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