BERNARD PETERS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BERNARD PETERS est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 394 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BERNARD PETERS
INSEE- Dénomination
- BERNARD PETERS
- SIREN
- 431 394 485
- SIRET (siège)
- 431 394 485 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR58431394485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 394 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 03 avril 2000
- Siège social
- 32 RUE JEANNE D'ARC, 76000, ROUEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD PETERS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BERNARD PETERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
431 394 485 00020 · ouvert le 30 juin 2000 · NAF 9003A
- 76000 ROUENFermé
431 394 485 00012 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 923A
Conformité de BERNARD PETERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PETERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD PETERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD PETERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2000
Marchés publics de BERNARD PETERS
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à BERNARD PETERS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,3 M€.
CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL
CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON · notifié le 26 janvier 2024 · Procédure adaptée · 4 ans
646 k€TravauxCONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL
CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON · notifié le 15 février 2023 · Procédure adaptée · 4 ans
616 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BERNARD PETERS
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PETERS ?
Le numéro SIREN de BERNARD PETERS est 431 394 485. Le SIRET de son siège social est 431 394 485 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58431394485.
Où se situe le siège social de BERNARD PETERS ?
Le siège social de BERNARD PETERS est situé 32 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen.
BERNARD PETERS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD PETERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD PETERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PETERS.
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