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BERNARD RAPHAEL

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Siren483 823 613Entrepreneur individuel66200 ELNECréée le 20 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 823 613, BERNARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pro des Enfants la Maternite, 66200 Elne. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BERNARD RAPHAEL

Dénomination
BERNARD RAPHAEL
SIREN
483 823 613
SIRET (siège)
483 823 613 00029
N° TVA intracommunautaire
FR02483823613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 823 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
20 novembre 2003
Siège social
6 PRO DES ENFANTS LA MATERNITE, 66200, ELNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD RAPHAEL

Agences immobilières

Finances de BERNARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66200 ELNESiègeActif

    483 823 613 00029 · ouvert le 30 septembre 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BERNARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2003

Questions fréquentes sur BERNARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD RAPHAEL est 483 823 613. Le SIRET de son siège social est 483 823 613 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02483823613.

Où se situe le siège social de BERNARD RAPHAEL ?

Le siège social de BERNARD RAPHAEL est situé 6 Pro des Enfants la Maternite, 66200 Elne.

BERNARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD RAPHAEL.

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