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BERNARD Raphael

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Siren927 614 123Entrepreneur individuel07100 AnnonayCréée le 12 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 927 614 123, BERNARD Raphael est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE Malleval, 07100 Annonay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD Raphael

Dénomination
BERNARD Raphael
SIREN
927 614 123
SIRET (siège)
927 614 123 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69927614123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 614 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 avril 2024
Siège social
12 RUE Malleval, 07100, Annonay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD Raphael

LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL LMNP

Finances de BERNARD Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD Raphael

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD Raphael

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 07100 AnnonaySiègeActif

    927 614 123 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 38120 Fontanil-CornillonActif

    927 614 123 00028 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD Raphael

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2024

Questions fréquentes sur BERNARD Raphael

Quel est le numéro SIREN de BERNARD Raphael ?

Le numéro SIREN de BERNARD Raphael est 927 614 123. Le SIRET de son siège social est 927 614 123 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69927614123.

Où se situe le siège social de BERNARD Raphael ?

Le siège social de BERNARD Raphael est situé 12 RUE Malleval, 07100 Annonay.

BERNARD Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Raphael.

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