Bernard Sebastien

Active

Siren102 594 744Entrepreneur individuel38360 SassenageCréée le 11 avril 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Bernard Sebastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2026, identifié par le SIREN 102 594 744. Son siège social est situé 4 AV des Buissieres, 38360 Sassenage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520B.

Fiche d'identité de Bernard Sebastien

INSEE

Dénomination: Bernard Sebastien
SIREN: 102 594 744
SIRET (siège): 102 594 744 00017
N° TVA intracommunautaire: FR43102594744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 102 594 744
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520B
Date de création: 11 avril 2026
Siège social: 4 AV des Buissieres, 38360, Sassenage
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bernard Sebastien

Réparation et contrôle hayons de marchandises PL/VL

Finances de Bernard Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bernard Sebastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bernard Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38360 SassenageSiègeActif
102 594 744 00017 · ouvert le 09 avril 2026 · NAF 4520B

Documents juridiques de Bernard Sebastien

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bernard Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernard Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bernard Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernard Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bernard Sebastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

11 avril 2026création
Date d'effet : 11 avril 2026

Questions fréquentes sur Bernard Sebastien

Quel est le numéro SIREN de Bernard Sebastien ?

Le numéro SIREN de Bernard Sebastien est 102 594 744. Le SIRET de son siège social est 102 594 744 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43102594744.

Où se situe le siège social de Bernard Sebastien ?

Le siège social de Bernard Sebastien est situé 4 AV des Buissieres, 38360 Sassenage.