BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren402 909 543Entrepreneur individuel91850 BOURAY-SUR-JUINECréée le 16 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1995, identifié par le SIREN 402 909 543. Son siège social est situé 4 rue de Fremigny, 91850 Bouray-sur-Juine. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 402 909 543
SIRET (siège): 402 909 543 00033
N° TVA intracommunautaire: FR01402909543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 909 543
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4618Z
Date de création: 16 novembre 1995
Siège social: 4 RUE DE FREMIGNY, 91850, BOURAY-SUR-JUINE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

91850 BOURAY-SUR-JUINESiègeActif
402 909 543 00033 · ouvert le 12 novembre 2001 · NAF 4618Z
91760 ITTEVILLEActif
402 909 543 00066 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 3511Z
91690 SACLASFermé
402 909 543 00025 · NAF 703A

Documents juridiques de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 novembre 1995

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 402 909 543. Le SIRET de son siège social est 402 909 543 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01402909543.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 4 rue de Fremigny, 91850 Bouray-sur-Juine.