BERNARD SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2000 sous le numéro SIREN 431 275 049. Elle est domiciliée 4 Imp Bel Air, 17290 Forges. BERNARD SEBASTIEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD SEBASTIEN
- SIREN
- 431 275 049
- SIRET (siège)
- 431 275 049 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68431275049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 275 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mars 2000
- Siège social
- 4 IMP BEL AIR, 17290, FORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD SEBASTIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BERNARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17290 FORGESSiègeActif
431 275 049 00010 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 6820B
Conformité de BERNARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2000
Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 431 275 049. Le SIRET de son siège social est 431 275 049 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68431275049.
Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 4 Imp Bel Air, 17290 Forges.
BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.
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