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BERNARD SEBASTIEN

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Siren431 275 049Entrepreneur individuel17290 FORGESCréée le 01 mars 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2000 sous le numéro SIREN 431 275 049. Elle est domiciliée 4 Imp Bel Air, 17290 Forges. BERNARD SEBASTIEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

Dénomination
BERNARD SEBASTIEN
SIREN
431 275 049
SIRET (siège)
431 275 049 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68431275049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 275 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 mars 2000
Siège social
4 IMP BEL AIR, 17290, FORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BERNARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17290 FORGESSiègeActif

    431 275 049 00010 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 6820B

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2000

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 431 275 049. Le SIRET de son siège social est 431 275 049 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68431275049.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 4 Imp Bel Air, 17290 Forges.

BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.

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