BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren438 736 704Entrepreneur individuel14400 VAUCELLESCréée le 27 juillet 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 2000, identifié par le SIREN 438 736 704. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Vert Vallon, 14400 Vaucelles. Son activité principale relève du code NAF 0311Z.

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 438 736 704
SIRET (siège): 438 736 704 00026
N° TVA intracommunautaire: FR52438736704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 736 704
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0311Z
Date de création: 27 juillet 2000
Siège social: 5 RUE DU VERT VALLON, 14400, VAUCELLES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Pêche en Mer

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Finances de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

14400 VAUCELLESSiègeActif
438 736 704 00026 · ouvert le 27 juillet 2000 · NAF 0311Z
14400 BAYEUXFermé
438 736 704 00018 · ouvert le 27 juillet 2000 · NAF 0311Z

Documents juridiques de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 septembre 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 juillet 2000

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 438 736 704. Le SIRET de son siège social est 438 736 704 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52438736704.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 5 rue du Vert Vallon, 14400 Vaucelles.