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BERNARD SEBASTIEN

Active
Siren490 098 266Entrepreneur individuel04170 LA MURE ARGENSCréée le 18 mai 2006

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 490 098 266, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 18 mai 2006. Elle est domiciliée Le Village, 04170 La Mure Argens. BERNARD SEBASTIEN relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

Dénomination
BERNARD SEBASTIEN
SIREN
490 098 266
SIRET (siège)
490 098 266 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44490098266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 098 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
18 mai 2006
Siège social
LE VILLAGE, 04170, LA MURE ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Établissements de BERNARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04170 LA MURE ARGENSSiègeActif

    490 098 266 00011 · ouvert le 16 mai 2006 · NAF 4312A

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2006

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 490 098 266. Le SIRET de son siège social est 490 098 266 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44490098266.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé Le Village, 04170 La Mure Argens.

BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.

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