BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren512 974 072Entrepreneur individuel44330 MOUZILLONCréée le 01 juillet 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 512 974 072. Le siège social de l'entreprise se trouve 567 Rte de la Basse Commune, 44330 Mouzillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 512 974 072
SIRET (siège): 512 974 072 00039
N° TVA intracommunautaire: FR59512974072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 974 072
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 juillet 2009
Siège social: 567 RTE DE LA BASSE COMMUNE, 44330, MOUZILLON
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

44330 MOUZILLONSiègeActif
512 974 072 00039 · ouvert le 09 septembre 2024 · NAF 8551Z
75020 PARISFermé
512 974 072 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 7410Z
94700 MAISONS-ALFORTFermé
512 974 072 00021 · ouvert le 15 février 2020 · NAF 1813Z

Documents juridiques de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 décembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 512 974 072. Le SIRET de son siège social est 512 974 072 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59512974072.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 567 Rte de la Basse Commune, 44330 Mouzillon.