BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren538 275 934Entrepreneur individuel51530 VINAYCréée le 01 janvier 2012

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 538 275 934. Son siège social est situé à Vinay (51530). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 538 275 934
SIRET (siège): 538 275 934 00015
N° TVA intracommunautaire: FR41538275934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 275 934
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 51530, VINAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51530 VINAYSiègeActif
538 275 934 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0121Z

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 538 275 934. Le SIRET de son siège social est 538 275 934 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41538275934.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé à Vinay (51530).