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BERNARD SEBASTIEN

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Siren810 536 920Entrepreneur individuel12370 BELMONT-SUR-RANCECréée le 01 avril 2015

9001Z · Arts du spectacle vivant

Enregistré sous le numéro SIREN 810 536 920, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2015. Son siège social est situé La Jasse de Fombinouse route de la Decheterie, 12370 Belmont-sur-Rance. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

Dénomination
BERNARD SEBASTIEN
SIREN
810 536 920
SIRET (siège)
810 536 920 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28810536920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 536 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 avril 2015
Siège social
LA JASSE DE FOMBINOUSE ROUTE DE LA DECHETERIE, 12370, BELMONT-SUR-RANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Arts du spectacle vivant

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Établissements de BERNARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12370 BELMONT-SUR-RANCESiègeFermé

    810 536 920 00012 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9001Z

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 810 536 920. Le SIRET de son siège social est 810 536 920 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28810536920.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé La Jasse de Fombinouse route de la Decheterie, 12370 Belmont-sur-Rance.

BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.