BERNARD SEBASTIEN
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Enregistré sous le numéro SIREN 810 536 920, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2015. Son siège social est situé La Jasse de Fombinouse route de la Decheterie, 12370 Belmont-sur-Rance. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD SEBASTIEN
- SIREN
- 810 536 920
- SIRET (siège)
- 810 536 920 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28810536920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 536 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 avril 2015
- Siège social
- LA JASSE DE FOMBINOUSE ROUTE DE LA DECHETERIE, 12370, BELMONT-SUR-RANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD SEBASTIEN
Arts du spectacle vivant
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Établissements de BERNARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12370 BELMONT-SUR-RANCESiègeFermé
810 536 920 00012 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9001Z
Conformité de BERNARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2015
Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 810 536 920. Le SIRET de son siège social est 810 536 920 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28810536920.
Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé La Jasse de Fombinouse route de la Decheterie, 12370 Belmont-sur-Rance.
BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.
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