BERNARD SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 833 971 807. Elle est domiciliée La Fontaine du Col de Leschaux, 74320 Leschaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.
Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD SEBASTIEN
- SIREN
- 833 971 807
- SIRET (siège)
- 833 971 807 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59833971807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 971 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- LA FONTAINE DU COL DE LESCHAUX, 74320, LESCHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD SEBASTIEN
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
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Finances de BERNARD SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74320 LESCHAUXSiègeActif
833 971 807 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 5520Z
Documents juridiques de BERNARD SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 833 971 807. Le SIRET de son siège social est 833 971 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59833971807.
Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé La Fontaine du Col de Leschaux, 74320 Leschaux.
BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.
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