BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren902 622 927Entrepreneur individuel35510 CESSON-SEVIGNECréée le 03 août 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2021, identifié par le SIREN 902 622 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 3801 bd des Allies Zac Atalante Viasilva, 35510 Cesson-Sevigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 902 622 927
SIRET (siège): 902 622 927 00017
N° TVA intracommunautaire: FR12902622927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 902 622 927
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 août 2021
Siège social: 3801 BD DES ALLIES ZAC ATALANTE VIASILVA, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Location de logements

Finances de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif
902 622 927 00017 · ouvert le 03 août 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 août 2021

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 902 622 927. Le SIRET de son siège social est 902 622 927 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12902622927.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 3801 bd des Allies Zac Atalante Viasilva, 35510 Cesson-Sevigne.