BERNARD SEBASTIEN
Active8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 917 977 456. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Saint Andre, 76000 Rouen. Son activité principale est autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z).
Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD SEBASTIEN
- SIREN
- 917 977 456
- SIRET (siège)
- 917 977 456 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45917977456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 977 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- Date de création
- -
- Siège social
- 13 RUE SAINT ANDRE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BERNARD SEBASTIEN
services
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Établissements de BERNARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
917 977 456 00016 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 8299Z
Conformité de BERNARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 917 977 456. Le SIRET de son siège social est 917 977 456 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45917977456.
Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 13 rue Saint Andre, 76000 Rouen.
BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.
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