BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren978 786 713Entrepreneur individuel70290 Champagney

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 978 786 713, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 6 RUE de Chevannel, 70290 Champagney. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 978 786 713
SIRET (siège): 978 786 713 00013
N° TVA intracommunautaire: FR13978786713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 978 786 713
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: -
Siège social: 6 RUE de Chevannel, 70290, Champagney
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70290 ChampagneySiègeActif
978 786 713 00013 · ouvert le 17 avril 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 978 786 713. Le SIRET de son siège social est 978 786 713 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13978786713.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 6 RUE de Chevannel, 70290 Champagney.