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BERNARD STEPHANE

Active
Siren423 928 894Entrepreneur individuel71520 NAVOUR-SUR-GROSNECréée le 09 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 928 894, BERNARD STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 9 août 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve LA FERDIERE La Ferdière, 71520 Navour-sur-Grosne. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de BERNARD STEPHANE

Dénomination
BERNARD STEPHANE
SIREN
423 928 894
SIRET (siège)
423 928 894 00033
N° TVA intracommunautaire
FR03423928894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 928 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
09 août 1999
Siège social
LA FERDIERE La Ferdière, 71520, NAVOUR-SUR-GROSNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNARD STEPHANE

Commerce non sédentaire en produits laitiers et produits alimentaires divers

Finances de BERNARD STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71520 NAVOUR-SUR-GROSNESiègeActif

    423 928 894 00033 · ouvert le 09 août 1999 · NAF 4781Z

  • 71520 LA CHAPELLE-DU-MONT-DE-FRANCEFermé

    423 928 894 00017 · ouvert le 09 août 1999 · NAF 526D

  • 71520 NAVOUR-SUR-GROSNEFermé

    423 928 894 00025 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BERNARD STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 09 août 1999

Questions fréquentes sur BERNARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BERNARD STEPHANE est 423 928 894. Le SIRET de son siège social est 423 928 894 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03423928894.

Où se situe le siège social de BERNARD STEPHANE ?

Le siège social de BERNARD STEPHANE est situé LA FERDIERE La Ferdière, 71520 Navour-sur-Grosne.

BERNARD STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD STEPHANE.

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