Bernard Sylvain
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 935 332 270, Bernard Sylvain est un entrepreneur individuel créé le 14 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1234 AV de l'Amandier, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de Bernard Sylvain
INSEE- Dénomination
- Bernard Sylvain
- SIREN
- 935 332 270
- SIRET (siège)
- 935 332 270 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28935332270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 332 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 14 novembre 2024
- Siège social
- 1234 AV de l'Amandier, 84000, Avignon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bernard Sylvain
Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle, auteur d'œuvres graphiques
Finances de Bernard Sylvain
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bernard Sylvain
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bernard Sylvain
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AvignonSiègeActif
935 332 270 00013 · ouvert le 13 novembre 2024 · NAF 9003B
Documents juridiques de Bernard Sylvain
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bernard Sylvain
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernard Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bernard Sylvain
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bernard Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bernard Sylvain
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2024
Questions fréquentes sur Bernard Sylvain
Quel est le numéro SIREN de Bernard Sylvain ?
Le numéro SIREN de Bernard Sylvain est 935 332 270. Le SIRET de son siège social est 935 332 270 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28935332270.
Où se situe le siège social de Bernard Sylvain ?
Le siège social de Bernard Sylvain est situé 1234 AV de l'Amandier, 84000 Avignon.
Bernard Sylvain est-elle toujours en activité ?
Oui, Bernard Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bernard Sylvain est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernard Sylvain.
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