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BERNARD SYLVAIN

Active
Siren950 903 526Entrepreneur individuel88800 Norroy
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 950 903 526. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de Mandres, 88800 Norroy. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD SYLVAIN

Dénomination
BERNARD SYLVAIN
SIREN
950 903 526
SIRET (siège)
950 903 526 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51950903526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 903 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
RTE de Mandres, 88800, Norroy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SYLVAIN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BERNARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88800 NorroySiègeActif

    950 903 526 00016 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERNARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SYLVAIN est 950 903 526. Le SIRET de son siège social est 950 903 526 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51950903526.

Où se situe le siège social de BERNARD SYLVAIN ?

Le siège social de BERNARD SYLVAIN est situé RTE de Mandres, 88800 Norroy.

BERNARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SYLVAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SYLVAIN.

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