BERNARD SYLVAINE
Active4799A · Vente à domicile
BERNARD SYLVAINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2014, identifié par le SIREN 807 836 382. Son siège social est situé 193 Le Clos des Valuzes, 38270 Jarcieu. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BERNARD SYLVAINE
INSEE- Dénomination
- BERNARD SYLVAINE
- SIREN
- 807 836 382
- SIRET (siège)
- 807 836 382 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR48807836382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 836 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 28 octobre 2014
- Siège social
- 193 LE CLOS DES VALUZES, 38270, JARCIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD SYLVAINE
Vente à domicile
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Établissements de BERNARD SYLVAINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38270 JARCIEUSiègeActif
807 836 382 00018 · ouvert le 28 octobre 2014 · NAF 4799A
Conformité de BERNARD SYLVAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SYLVAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD SYLVAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD SYLVAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2014
Questions fréquentes sur BERNARD SYLVAINE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD SYLVAINE ?
Le numéro SIREN de BERNARD SYLVAINE est 807 836 382. Le SIRET de son siège social est 807 836 382 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48807836382.
Où se situe le siège social de BERNARD SYLVAINE ?
Le siège social de BERNARD SYLVAINE est situé 193 Le Clos des Valuzes, 38270 Jarcieu.
BERNARD SYLVAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD SYLVAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD SYLVAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SYLVAINE.
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